CERN Softball Club Club Statutes

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Statuts de Club

Introduction

Il est creé, sous le nom de "Club de Softball" est dans le cadre de l'Association du Personnel du CERN, une association conforme aux dispositions des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Article 1

Le Club a pour but de réunire les adeptes de Softball, parmi les membres du personnel et les pensionnés du CERN et leur famille: de faciliter à ses membres, suivant les moyens dont il dispose, la pratique de ces activités.

Article 2

Le Club ne poursuit aucun but lucratif. Il s'interdit toute activité économique, politique ou religieuse.

Article 3

Le siège du Club est au CERN, Genève, où il élit domicile.

Article 4

Le Club se compose de membres actifs, de membres associés et de membres amis.

1. Peut faire partie du Club en qualité de membre actif toute personne au service du CERN à quelque titre ce soit, et les pensionnés;
2. Les parents et conjoint des membres actifs peuvent être admis en qualité de membres associés;
3. Un certain nombre de personnes n'entrant pas dans les categories (a) et (b) pourront être admises en qualité de membres amis. Les demandes d'admission en qualité de membres amis sont soumises à l'approbation du Comité.

Article 5

Seuls les membres actifs ont le droit de participer aux délibérations des assemblées avec droit de vote et sont éligibles comme membres du Comité.

Tous les membres sont tenus de respecter le règlement interne du Club établi par le Comité et adopté en assemblée générale.

Article 6

Le montant des cotisations et de la finance d'entrée est fixé chaque année par l'Assemblée générale. Les membres actifs en retard de plus d'une année de paiement de cotisation sont exclus après avoir reçu un avis du Comité.

Article 7

Le Club dispose des moyens financiers suivants:

1. Cotisation des membres et finance d'entrée;
2. Dons et allocations de toute nature.

Article 8

Les principaux organes du Club sont:

1. L'Assemblée générale;
2. Le Comité;
3. Les Vérificateurs des comptes.

Article 9

L'Assemblée générale est le pouvoir suprême du Club et se compose de tous les membres actifs du Club. Elle se réunit dans les trois premiers mois de l'année. Elle peut, en cas d'urgence, être convoquée en tout autre époque par la Comité ou à la demande d'un cinquième des membres actifs. Elle doit être convoquée au moins deux semaines à l'avance, avec indication de l'ordre du jour. C'est le Président du Club qui préside l'Assemblée. Les décisions sont prises à la majorité des membres actifs présents.

Article 10

L'Assemblée générale a les attributions suivante:

1. Elle nomme les membres du Comité et les Vérificateurs des comptes;
2. Elle approuve les rapports de gestion du Président et du Trésorier, ainsi, que les rapports des Vérificateurs des comptes;
3. Elle fix la cotisation annuelle et la finance d'entrée éventuelle;
4. Elle statue en dernier ressort sur tous les cas non prévus dans les présents Statuts.

Article 11

Le Comité se compose de 3 membres au moins. Il comprend:

• un Président,
• un Secrétaire
• un Trésorier,
• des membres adjoints, responsable de chacune des sections du Club ou du matériel.

Tous les membres du Comité sont élus pour un année; ils sont rééligibles à l'expiration de leur mandat.

Article 12

L'élection des membres du Comité et des Vérificateurs des comptes a lieu à main levée des membres actifs présents.

Le Président est élu directement pour ses fonctions. Les autres membres du Comité se répartissent les autres fonctions suivant leur convenance. Le Comité peut coopter d'autres membres selon nécessité.

Article 13

L'administration du Club est confiée au Comité. Aucune décision du Comité n'est valable si ce dernier ne réunit pas 3 membres au moins.

Article 14

Le Club... [TO BE COMPLETED]

Club Statutes

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